Conditions Générales de Vente
Article 1 — Identité du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes réalisées sur le site dexarod.com, exploité par :
AFL BOIS DE CHAUFFAGE
SAS – Société par actions simplifiée
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 17 rue des Bosquets, 57330 Hettange-Grande, France
SIREN : 103 832 838
SIRET : 103 832 838 00017
RCS : 103 832 838 R.C.S. Thionville
TVA intracommunautaire : FR01103832838
Téléphone : +33 9 32 88 97 55
E-mail : info@dexarod.com
Le site dexarod.com est la boutique en ligne exploitée par AFL BOIS DE CHAUFFAGE.
Article 2 — Objet et champ d’application
Les présentes CGV définissent les droits et obligations d’AFL Bois de Chauffage et de ses clients dans le cadre de la vente à distance des produits proposés sur dexarod.com.
Elles s’appliquent aux commandes passées sur le site par les consommateurs, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Elles concernent notamment la commercialisation de :
bois de chauffage ;
bûches ;
pellets et granulés ;
bois brut ou transformé ;
poêles à bois ;
poêles à granulés ;
pièces détachées ;
accessoires et équipements liés au chauffage ;
pierres et matériaux proposés dans notre catalogue ;
autres produits disponibles sur dexarod.com.
Les présentes CGV sont accessibles au client avant la validation de sa commande.
Le client est invité à en prendre connaissance et à les accepter avant de confirmer définitivement son achat.
Article 3 — Informations précontractuelles
Avant la conclusion du contrat, le client peut prendre connaissance des informations essentielles relatives au produit et à la commande.
Selon le produit concerné, ces informations peuvent notamment comprendre :
ses caractéristiques essentielles ;
son prix ;
sa disponibilité ;
son conditionnement ;
les modalités de paiement ;
les modalités et délais de livraison ;
les informations relatives aux retours ;
les garanties applicables ;
les coordonnées du vendeur.
Le client est invité à vérifier ces informations avant de confirmer sa commande.
Article 4 — Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur dexarod.com au moment de la consultation du site, sous réserve de leur disponibilité.
AFL Bois de Chauffage s’efforce de présenter les caractéristiques essentielles des produits de manière claire et compréhensible.
Les informations techniques provenant d’un fabricant ou d’un fournisseur sont reproduites ou adaptées sur la base des éléments dont nous disposons.
Le client doit prendre connaissance de la fiche produit avant de commander.
Article 5 — Photographies et présentation
Les photographies et illustrations présentes sur dexarod.com ont pour objectif de représenter les produits aussi fidèlement que possible.
Des différences mineures peuvent néanmoins exister en raison notamment des conditions de prise de vue, des écrans utilisés ou des caractéristiques naturelles de certains matériaux.
Concernant le bois, la pierre et les autres matières naturelles, des variations de teinte, de veinage, de forme, de texture ou d’aspect peuvent naturellement exister.
Ces variations naturelles ne constituent pas nécessairement un défaut de conformité lorsqu’elles ne remettent pas en cause les caractéristiques contractuelles du produit.
Article 6 — Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou selon les informations de disponibilité affichées sur le site.
AFL Bois de Chauffage s’efforce de maintenir les informations de stock et de disponibilité à jour.
Une indisponibilité exceptionnelle peut toutefois survenir après la validation d’une commande.
Dans ce cas, le client est informé dans les meilleurs délais et bénéficie des solutions prévues par la réglementation applicable.
Lorsque le contrat ne peut pas être exécuté et qu’un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément aux dispositions légales applicables.
Article 7 — Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur dexarod.com au moment de la commande.
Ils sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises lorsque la réglementation l’exige.
Le client peut prendre connaissance du montant total de sa commande avant sa validation définitive.
Aucun coût obligatoire non annoncé ne doit être ajouté après la confirmation de la commande.
Article 8 — Livraison standard
La livraison standard est proposée gratuitement pour les commandes éligibles dans les zones desservies.
Le délai habituel annoncé pour une livraison standard est compris entre :
3 et 7 jours ouvrés.
Le délai applicable peut varier selon le produit, sa disponibilité, sa destination et le mode de transport nécessaire.
Article 9 — Livraison express
Pour certains produits et certaines destinations éligibles, une option de livraison express peut être proposée.
Son tarif est de :
29,70 € TTC
Le délai indicatif est d’environ :
48 heures.
La disponibilité de cette option est indiquée au client avant la validation de sa commande.
Article 10 — Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer définitivement la commande, il est invité à vérifier notamment :
les produits ;
les quantités ;
les prix ;
l’adresse de facturation ;
l’adresse de livraison ;
le mode de livraison ;
le moyen de paiement ;
le montant total.
Le client peut corriger les erreurs identifiées avant la validation définitive de sa commande.
La validation de la commande implique une obligation de paiement lorsque celle-ci est clairement indiquée lors du processus de commande.
Article 11 — Confirmation de commande
Après validation, une confirmation de commande est envoyée à l’adresse e-mail communiquée par le client.
Cette confirmation reprend les principales informations relatives à la commande.
Le client doit renseigner une adresse e-mail valide et vérifier les informations communiquées.
Article 12 — Moyens de paiement
Selon les options disponibles au moment de la commande, le client peut notamment régler par :
Carte bancaire
PayPal
Virement bancaire
Les moyens de paiement effectivement disponibles apparaissent lors du passage en caisse.
Article 13 — Paiement par carte bancaire
Lorsque le paiement par carte bancaire est disponible, la transaction est traitée par le prestataire de paiement concerné.
AFL Bois de Chauffage ne demande jamais au client de communiquer par e-mail son numéro complet de carte bancaire, son cryptogramme ou ses codes confidentiels d’authentification.
Article 14 — Paiement PayPal
Lorsque PayPal est proposé, le client peut utiliser le service conformément aux conditions applicables par PayPal.
Le client peut être redirigé vers l’environnement du prestataire afin d’autoriser son paiement.
Article 15 — Paiement par virement bancaire
Lorsqu’un paiement par virement bancaire est sélectionné, les informations nécessaires au règlement sont communiquées au client.
Le client est invité à indiquer son numéro de commande dans la référence du virement.
La préparation ou l’expédition peut être conditionnée à la réception effective du paiement.
Article 16 — Refus ou échec du paiement
Lorsqu’un paiement est refusé, annulé ou non validé, AFL Bois de Chauffage peut suspendre le traitement de la commande jusqu’à régularisation.
Un refus émanant d’une banque ou d’un prestataire de paiement peut nécessiter que le client contacte directement l’établissement concerné.
Article 17 — Zones de livraison
AFL Bois de Chauffage propose la livraison des produits éligibles en :
France
et en
Allemagne.
Les options disponibles peuvent varier selon la nature du produit, son poids, son volume et sa destination.
Article 18 — Transport
Selon les caractéristiques de la commande, AFL Bois de Chauffage peut notamment faire appel à :
Colissimo ;
DPD ;
GLS ;
Chronopost ;
DHL ;
un transporteur spécialisé.
Le choix du transporteur dépend notamment du poids, du volume, de la nature des marchandises et de leur destination.
Article 19 — Produits lourds ou volumineux
Les palettes de bois, pellets, poêles, pierres et autres marchandises lourdes ou volumineuses peuvent nécessiter un transport spécialisé.
Une prise de rendez-vous peut être nécessaire.
Le client doit fournir un numéro de téléphone valide lorsque celui-ci est nécessaire à l’organisation de la livraison.
Le client est invité à signaler les difficultés d’accès connues susceptibles d’empêcher ou de compliquer significativement la livraison d’une marchandise volumineuse.
Article 20 — Livraison des appareils de chauffage
Sauf mention contraire explicite sur la fiche produit ou dans l’offre commandée, la livraison d’un poêle ou d’un appareil de chauffage ne comprend pas automatiquement son installation, son raccordement, sa mise en service ou la reprise d’un ancien équipement.
Les prestations éventuellement proposées font l’objet d’informations distinctes.
Article 21 — Réception
Le client est invité à vérifier l’état apparent de la marchandise lors de sa réception.
Lorsqu’une détérioration visible est constatée, le client peut signaler précisément l’anomalie au transporteur et contacter AFL Bois de Chauffage.
Il est recommandé de conserver l’emballage et de prendre des photographies permettant de constater les dommages.
Ces recommandations ne limitent pas les droits légaux du consommateur.
Article 22 — Retard ou défaut de livraison
En cas de retard, le client est invité à contacter AFL Bois de Chauffage afin que la situation puisse être vérifiée.
Les droits du consommateur en matière de retard ou de défaut de livraison sont ceux prévus par les dispositions légales applicables.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut notamment mettre en œuvre les recours prévus par le Code de la consommation.
Article 23 — Transfert des risques
Lorsque le consommateur choisit un mode de livraison proposé par AFL Bois de Chauffage, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au consommateur au moment où lui-même, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien, conformément aux règles applicables.
Lorsque le consommateur confie la livraison à un transporteur qu’il a lui-même choisi en dehors des options proposées par le vendeur, les règles légales spécifiques applicables demeurent réservées.
Article 24 — Droit de rétractation
Lorsqu’il est applicable, le consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision.
Pour les contrats de vente de biens, le délai court en principe à compter de la réception du bien, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Lorsque plusieurs biens commandés ensemble sont livrés séparément, les règles légales déterminant le point de départ du délai s’appliquent.
Article 25 — Exercice du droit de rétractation
Pour exercer son droit, le consommateur doit notifier sa décision avant l’expiration du délai applicable.
Il peut utiliser le formulaire de rétractation disponible sur dexarod.com ou adresser toute déclaration claire et dénuée d’ambiguïté à :
AFL BOIS DE CHAUFFAGE
17 rue des Bosquets
57330 Hettange-Grande
France
E-mail : info@dexarod.com
Article 26 — Retour après rétractation
Après avoir valablement notifié sa rétractation, le consommateur doit restituer ou renvoyer le produit dans le délai prévu par la réglementation, sauf lorsque AFL Bois de Chauffage propose de récupérer directement le bien.
Dans le cadre de notre politique actuelle, les retours acceptés sont pris en charge selon les modalités indiquées par notre service client.
Pour les produits lourds ou volumineux, le client ne doit pas organiser lui-même le transport avant d’avoir reçu nos instructions.
Article 27 — Politique commerciale de retour de 30 jours
En complément du droit légal de rétractation, AFL Bois de Chauffage propose une politique commerciale permettant de demander le retour des produits éligibles jusqu’à 30 jours après leur réception.
Cette politique commerciale ne réduit pas les droits légaux du consommateur.
Les retours acceptés conformément à cette politique sont gratuits.
Les modalités détaillées sont disponibles sur la page Retours et remboursements.
Article 28 — Exceptions au droit de rétractation
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé dans les cas où la loi prévoit expressément une exception.
Cela peut notamment concerner certains biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ainsi que les autres catégories expressément prévues par le Code de la consommation.
Lorsqu’une exception est applicable à un produit, l’information correspondante est communiquée au consommateur dans les conditions requises par la réglementation.
Les exceptions au droit de rétractation ne suppriment pas les garanties légales applicables aux produits défectueux ou non conformes.
Article 29 — Remboursement après rétractation
Lorsqu’un consommateur exerce valablement son droit de rétractation, AFL Bois de Chauffage rembourse les sommes dues conformément au Code de la consommation.
Le remboursement intervient au plus tard dans un délai de 14 jours, selon le point de départ prévu par la réglementation.
Pour les contrats de vente de biens, AFL Bois de Chauffage peut différer le remboursement jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à ce que le consommateur fournisse une preuve de son expédition, lorsque la loi le permet.
Article 30 — Moyen de remboursement
Le remboursement effectué dans le cadre du droit légal de rétractation utilise le même moyen de paiement que celui employé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen et à condition que ce remboursement n’occasionne pas de frais pour lui.
Article 31 — Dépréciation du produit
La responsabilité du consommateur peut être engagée en cas de dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, conformément aux dispositions légales applicables.
Article 32 — Garantie légale de conformité
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation lorsque ses conditions sont réunies.
Pour les biens concernés, le consommateur dispose en principe d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
La garantie légale de conformité est indépendante de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
Article 33 — Mise en conformité
Lorsque les conditions de la garantie légale de conformité sont réunies, le consommateur bénéficie des recours prévus par la loi.
La mise en conformité peut notamment intervenir par réparation ou remplacement dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Elle est effectuée sans frais pour le consommateur lorsque la garantie légale est applicable.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut également bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution du contrat.
Article 34 — Garantie contre les vices cachés
Le client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie peut être invoquée lorsque le défaut caché rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il l’avait connu.
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être exercée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, dans les conditions prévues par la réglementation.
Article 35 — Garanties commerciales
Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie commerciale proposée par leur fabricant ou leur fournisseur.
La durée, l’étendue et les conditions de cette garantie dépendent du produit concerné.
Lorsqu’elles sont disponibles, les informations correspondantes sont indiquées sur la fiche produit, dans la documentation du fabricant ou dans les documents de garantie.
Une garantie commerciale ne remplace pas les garanties légales.
Article 36 — Utilisation et installation des produits
Le client doit utiliser les produits conformément à leur destination et aux instructions applicables.
Pour les appareils de chauffage, il convient notamment de respecter les instructions du fabricant, les prescriptions d’installation, les règles de sécurité et les obligations réglementaires applicables.
Lorsque l’installation nécessite l’intervention d’un professionnel qualifié, le client doit prendre les dispositions appropriées.
Les limitations prévues par une garantie commerciale du fabricant ne peuvent toutefois pas priver le consommateur des garanties légales lorsqu’elles sont applicables.
Article 37 — Bois et matières naturelles
Le bois, la pierre et les autres matériaux naturels peuvent présenter des variations inhérentes à leur nature.
Les caractéristiques contractuelles importantes restent celles indiquées sur la fiche du produit.
Le client doit respecter les recommandations de stockage et d’utilisation adaptées aux produits concernés, notamment concernant la protection du bois, des pellets et granulés contre l’humidité.
Article 38 — Responsabilité
AFL Bois de Chauffage est tenue de respecter ses obligations légales et contractuelles.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter un droit du consommateur lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation.
La responsabilité d’AFL Bois de Chauffage ne saurait toutefois être engagée pour un dommage résultant exclusivement d’une utilisation manifestement contraire à la destination du produit, aux instructions applicables ou aux règles de sécurité, sous réserve des dispositions légales impératives.
Article 39 — Données personnelles
Les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, paiements, livraisons, demandes de service client et obligations légales sont traitées conformément à la réglementation applicable.
Les informations détaillées sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données :
Article 40 — Service client et réclamations
Pour toute demande ou réclamation, le client peut contacter :
AFL BOIS DE CHAUFFAGE
17 rue des Bosquets
57330 Hettange-Grande
France
Téléphone : +33 9 32 88 97 55
E-mail : info@dexarod.com
Pour une demande relative à une commande, le client est invité à communiquer son numéro de commande.
Article 41 — Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation écrite à AFL Bois de Chauffage afin de rechercher une solution amiable.
Lorsque le différend n’a pas pu être résolu directement et sous réserve des conditions légales de recevabilité, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève AFL Bois de Chauffage :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
La saisine peut être effectuée selon les modalités communiquées par le CM2C.
Article 42 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Pour un consommateur résidant dans un autre État, notamment en Allemagne, ce choix ne peut avoir pour effet de le priver de la protection que lui accordent les dispositions impératives de la législation applicable à sa situation lorsqu’elles ne peuvent être écartées contractuellement.
Article 43 — Litiges
AFL Bois de Chauffage privilégie la recherche d’une solution amiable en cas de différend.
À défaut de résolution amiable ou de médiation, les règles légales relatives à la compétence juridictionnelle s’appliquent.
Aucune clause des présentes CGV n’a pour objet d’imposer au consommateur une juridiction lorsque les règles impératives applicables lui reconnaissent un autre droit.
Article 44 — Modification des CGV
AFL Bois de Chauffage peut modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte d’une évolution législative, réglementaire, technique ou commerciale.
Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur et acceptées au moment de sa conclusion, sous réserve des dispositions légales impératives.
Article 45 — Informations finales
AFL BOIS DE CHAUFFAGE
SAS – Société par actions simplifiée
Capital social : 1 000,00 €
17 rue des Bosquets
57330 Hettange-Grande
France
SIREN : 103 832 838
SIRET : 103 832 838 00017
RCS : 103 832 838 R.C.S. Thionville
TVA intracommunautaire : FR01103832838
Téléphone : +33 9 32 88 97 55
E-mail : info@dexarod.com
dexarod.com est la boutique en ligne exploitée par AFL BOIS DE CHAUFFAGE.
